Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Créez votre blog gratuit ou pro

Je crée mon blog Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère Explorez la blogosphère

Notes sur le tag : cours de cassation

Tags relatifs

Dernières notes

La protection des droits des chrétiens en France est plus qu’aléatoire

Publié par Guy Jovelin le 25 janvier 2018 "La Cour de cassation a rejeté, le mardi 23 janvier, le pourvoi formé par l’AGRIF contre la décision de relaxe des Femen par la Cour d’appel de Paris dans l’affaire de la manifestation contre le « mariage pour tous » à Paris le 18 novembre 2012. L’AGRIF les poursuivait pour obtenir réparation des injures qu’un groupe de ces...

Publié le 25/01/2018 dans Le Parti de... par . | Lire la suite...

Page : 1